Image
Quotas de pêche 2024 : quelle répartition ?

Quotas de pêche 2024 : quelle répartition ?

French
Body

Comme chaque année, l’État va répartir sur son territoire les quotas de pêches nationaux fixés par l’Union européenne, en prévoyant, éventuellement, des limites de captures. Revue de détails.

Quotas de pêche 2024 : la répartition est connue !

Pour rappel, l’Union européenne (UE) fixe des « Taux autorisés de capture » (TAC), déterminés par espèce et par zone de pêche.

Chaque État membre de l'UE reçoit ensuite une part fixe des TAC, qui forme les quotas nationaux. Ces quotas nationaux sont répartis par l’État sur son territoire en fonction des antériorités de captures des navires.

Une partie de la répartition nationale des quotas pour l’année 2024, ainsi que les limitations éventuelles de capture sont connues. Vous les retrouverez ici.

Comme d’habitude, la répartition tient compte de l’appartenance ou non à une organisation de pêcheurs.

Quotas de pêche 2024 : quelle répartition ? - © Copyright WebLex

À voir aussi
Fiscalité des pensions alimentaires : mode d’emploi pour 2026
Fiscalité des pensions alimentaires : mode d’emploi pour 2026
Les pensions alimentaires versées à un proche (enfant, ex-conjoint ou ascendant) peuvent, sous conditions, être déduites de votre revenu imposable. Encore faut-il respecter des règles précises tenant à la situation du bénéficiaire, à la nature des…
Dispositifs médicaux : une vigilance accrue
Dispositifs médicaux : une vigilance accrue
Comme tous les sujets relatifs à la santé des personnes, les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (IVD) font l’objet d’une réglementation précise, tant au niveau européen qu’au niveau national. Une réglementation…
Hébergement temporaire non médicalisé : pérennisation du dispositif
Hébergement temporaire non médicalisé : pérennisation du dispositif
Les établissements de santé peuvent proposer des prestations d’hébergement non médicalisé au bénéfice de certains patients. Des précisions sont faites concernant le financement de ces prestations…Hébergement temporaire non médicalisé : le…
Image bot
Image
Titre bot
Suivre notre actualité
Image
Image
Titre
Besoin d’être accompagné dans votre activité ?
Texte

Nos experts sont heureux de pouvoir parler de votre projet.

Titre 2
Nous rendre visite
Language
French
Formulaire de newsletter