Image
Produits cosmétiques : c'est quoi un nanomatériau ?

Produits cosmétiques : c'est quoi un nanomatériau ?

French
Body

L'usage des nanomatériaux dans les produits cosmétiques est possible, mais sous réserve du respect de strictes conditions. La DGCCRF et l'ANSM ont publié conjointement une note d'information pour faire quelques rappels utiles à ce sujet...

Produits cosmétiques : l'ANSM et la DGCCRF contrôlent... et informent !

L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sont chargées de surveiller le marché des produits cosmétiques en France.

Dans ce cadre, elles ont mené des enquêtes pour détecter la présence de nanomatériaux dans les produits cosmétiques. Des investigations qui ont mis en évidence la présence de produits non autorisés, ainsi que l'absence d'étiquette mentionnant la liste d'ingrédients de certains nanomatériaux autorisés.

Au cours de ces contrôles, les échanges avec les professionnels ont montré l'ambiguïté entourant la définition juridique du nanomatériau.

Pour répondre à ce besoin de clarté des professionnels, l'ANSM et la DGCCRF ont donc décidé de publier conjointement une note d'information relative à la définition des nanomatériaux dans les produits cosmétiques. Cette note comporte également un rappel sur l'obligation d'information des professionnels.

Produits cosmétiques : c'est quoi un nanomatériau ? - © Copyright WebLex

À voir aussi
Cotisations SPSTI : un nouveau coût moyen national pour 2027
Cotisations SPSTI : un nouveau coût moyen national pour 2027
L’ensemble « socle de services obligatoires » fourni par les services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) est financé par une cotisation employeur. Le montant de cette cotisation dépend du coût moyen national de l’ensemble…
Libération de stock de gazole : précisions sur les remontées d’informations
Libération de stock de gazole : précisions sur les remontées d’informations
Afin de faire baisser le prix à la pompe pour les consommateurs finaux, le Gouvernement a décidé la libération d’une partie de ses stocks stratégiques de gazole. Les professionnels qui redistribuent le contenu de ces stocks doivent tenir l…
C’est l’histoire d’une SCI pour qui la signature d’un bail suffit…
C’est l’histoire d’une SCI pour qui la signature d’un bail suffit…
Une SCI qui exerce une activité de location de logements se voit réclamer, au titre d’un logement qu’elle loue, le paiement de la taxe sur les logements vacants qu’elle refuse de payer. Et pour cause : le logement n’est tout simplement pas «…
Image bot
Image
Titre bot
Suivre notre actualité
Image
Image
Titre
Besoin d’être accompagné dans votre activité ?
Texte

Nos experts sont heureux de pouvoir parler de votre projet.

Titre 2
Nous rendre visite
Language
French
Formulaire de newsletter